Mentions légales
Éditeur
Le présent site est édité par la société NOATIS, SAS (société par actions simplifiée) au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du greffe de LA ROCHE-SUR-YON , le 27/11/2025.
Nom légal : SAS NOATIS
SIRET : 99434056000014
RCS : au greffe de LA ROCHE-SUR-YON , le 27/11/2025
Capital social : 1 000 €
Adresse du siège social :
5 IMPASSE DE LA LISIERE DES PINS 85160 SAINT-JEAN-DE-MONTS
Téléphone : 07 57 81 81 61
Email : adele.cornu@be-nomads.fr
Directrice de la publication : Cornu Adèle
Responsable de la rédaction : Cornu Adèle
Pour toute question ou remarque concernant le site et son contenu, vous pouvez nous contacter via la page de contact du site.
Hébergement
Le présent site est hébergé par :
OVHcloud
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site internet : www.ovhcloud.com
Limitation de responsabilité
SAS NOATIS met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. SAS NOATIS ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.
SAS NOATIS ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou d’éventuels dysfonctionnements techniques.
Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires présents sur ce site sont destinées exclusivement à SAS NOATIS afin de répondre aux demandes des utilisateurs et d’assurer le suivi de la relation commerciale.
Les données collectées ne sont ni revendues ni transmises à des tiers sans consentement préalable.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ainsi qu’à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez :
d’un droit d’accès,
d’un droit de rectification,
d’un droit d’effacement,
d’un droit d’opposition,
d’un droit à la limitation du traitement,
ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits en contactant SAS NOATIS par email à : adele.cornu@be-nomads.fr
En cas de litige, vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL : CNIL
Gestion des cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience ou permettre certaines fonctionnalités liées aux réseaux sociaux et contenus embarqués.
Lors de votre première visite, un bandeau d’information vous permet d’accepter, de refuser ou de personnaliser l’utilisation des cookies.
Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via les paramètres de votre navigateur ou le gestionnaire de cookies du site.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, vidéos, logos, éléments graphiques, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de SAS NOATIS, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Si vous constatez la présence d’un contenu portant atteinte à vos droits, merci de nous contacter afin que nous puissions intervenir dans les meilleurs délais.
Crédits
Site créé par :
MYCOM
3 Place du Palais
58000 Nevers
SIRET : 797 754 421 00023
Site internet : Agence MYCOM
Tous droits réservés © SAS NOATIS – 2026